Commission Produits & Appplications du 26 octobre 2021 - ODJ

Télécharger ici l'ordre du jour de la commission Produits & Applications du 26 octobre 2021.

Pour lire la suite et entrer en contact avec l’expert,
connectez-vous à votre espace adhérent

Pas encore de compte ? Devenez adhérent !

Dernières actualités

Du commerce & de la distribution chimique

Social
Informations à délivrer aux salariés sur la relation de travail à partir du 1er novembre 2023
La loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, transposant la directive européenne n° 2019-1152 du 20 juin 2019, a renforcé l’obligation…
+ d'infos
Produits & Applications
L'ECHA ajoute de nouvelles données pharmaceutiques à IUCLID
L'ECHA a publié un ensemble de données IUCLID pour 528 produits pharmaceutiques approuvés, comprenant les résultats d'études animales et des…
+ d'infos
Développement Durable
Bâtiments à usage tertiaire : vers de nouvelles règles d’éclairage
Par une consultation publique (ouverte du 30 octobre au 20 novembre 2023), le Gouvernement a présenté son projet d’arrêté visant…
+ d'infos
Développement Durable
Décret tertiaire : vers des modifications de l’arrêté méthode ?
Par une consultation publique (ouverte du 27 octobre au 21 novembre 2023), le Gouvernement a présenté son projet d’arrêté visant…
+ d'infos
Développement Durable
Publication de la loi « industrie verte »
Par la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023, le Gouvernement a publié son texte très attendu visant à redynamiser…
+ d'infos
Nos actualités
La Commission européenne adopte de nouvelles mesures pour prévenir les pertes de granulés de plastique et lutter contre la pollution microplastique – Période de contribution publique ouverte jusqu'au 18 décembre 2023
De grands volumes de pellets sont produits et traités chaque année, tant à l'échelle mondiale que dans l'UE (environ 57…
+ d'infos
Economie
Etat du marché de l’assurance 2023
Le groupe VESPIEREN, partenaire de l’UFCC, publie en octobre 2023 l’état du marché de l’assurance pour les entreprises. Télécharger cette…
+ d'infos
Nos actualités
L'ECHA va préparer une proposition de restriction sur les substances à base de chrome (VI)
La Commission européenne a demandé à l'ECHA de préparer une proposition de restriction REACH sur certaines substances à base de…
+ d'infos
Nos actualités
Loi AGEC – les arrêtés fixant les listes de substances et les modalités de transmission des informations sur les PE sont publiés
La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, dite « AGEC »,…
+ d'infos
Social
Signature d’un accord de salaires applicable au 1er janvier 2024
La branche Import Export a signé le 27 septembre 2023 un accord de salaires applicable au 1er janvier 2024. Cet…
+ d'infos

Commission Produits & Appplications du 26 octobre 2021 - ODJ

Pour lire la suite et entrer en contact avec l’expert,
connectez-vous à votre espace adhérent

Dernières actualités

L'ECHA ajoute de nouvelles données pharmaceutiques à IUCLID

Bâtiments à usage tertiaire : vers de nouvelles règles d’éclairage

Décret tertiaire : vers des modifications de l’arrêté méthode ?

Publication de la loi « industrie verte »

La Commission européenne adopte de nouvelles mesures pour prévenir les pertes de granulés de plastique et lutter contre la pollution microplastique – Période de contribution publique ouverte jusqu'au 18 décembre 2023

Etat du marché de l’assurance 2023

L'ECHA va préparer une proposition de restriction sur les substances à base de chrome (VI)

Loi AGEC – les arrêtés fixant les listes de substances et les modalités de transmission des informations sur les PE sont publiés

L'annuaire

Prochains

Pour lire la suite et entrer en contact avec l’expert, connectez-vous à votre espace adhérent

Dernières actualités

Informations à délivrer aux salariés sur la relation de travail à partir du 1er novembre 2023

L'ECHA ajoute de nouvelles données pharmaceutiques à IUCLID

Bâtiments à usage tertiaire : vers de nouvelles règles d’éclairage

Décret tertiaire : vers des modifications de l’arrêté méthode ?

Publication de la loi « industrie verte »

La Commission européenne adopte de nouvelles mesures pour prévenir les pertes de granulés de plastique et lutter contre la pollution microplastique – Période de contribution publique ouverte jusqu'au 18 décembre 2023

Etat du marché de l’assurance 2023

L'ECHA va préparer une proposition de restriction sur les substances à base de chrome (VI)

Loi AGEC – les arrêtés fixant les listes de substances et les modalités de transmission des informations sur les PE sont publiés

Signature d’un accord de salaires applicable au 1er janvier 2024

Pour lire la suite et entrer en contact avec l’expert,
connectez-vous à votre espace adhérent