Ordre du jour Produits & Applications - 26 novembre 2020

Retrouvez les sujets qui seront abordés lors de la Commission du 26 novembre 2020.

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Du commerce & de la distribution chimique

Nos actualités
Retour sur le Congrès du Commerce Chimique 2023
L’Assemblée Générale de l’UFCC, suivie du Congrès du Commerce Chimique ont réuni, le 14 septembre 2023 au Pré Catelan, une…
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Produits & Applications
L'Europe autorise le 2-acétylfurane et le 2-pentylfurane comme additifs alimentaires pour toutes les espèces animales
La Commission européenne a publié un nouveau règlement, le RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2023/1707, du 7 septembre 2023, concernant l'autorisation du…
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Produits & Applications
L'UE renouvelle l'autorisation du diformiate de potassium comme additif alimentaire pour les truies
Le renouvellement de cette autorisation relève du règlement (CE) n° 1831/2003 qui régit les additifs utilisés dans l'alimentation animale. La…
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Développement Durable
Substances extrêmement préoccupantes dans les produits générateurs de déchets : identification de nouvelles substances et publication de l’application informant le consommateur
Deux arrêtés du 30 août 2023 (publiés au JORF le 14 septembre) actualisent les règles afférentes à l’identification et à…
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Gestion des risques distributeurs
Installations soumises à autorisation : vers un renforcement des mesures contre l’accidentologie ?
Par une consultation publique (ouverte du 13 septembre au 3 octobre), le Gouvernement propose plusieurs projets réglementaires, afin de renforcer…
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Social
L’UFCC recommande l’AFTRAL pour le fléchage de la taxe d’apprentissage 2023
Vous avez jusqu’au 5 octobre 2023 pour flécher votre taxe d’apprentissage (TA) et l’UFCC, dans ce cadre, recommande les écoles…
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Social
Extension de l’accord de salaires du 2 juin 2023 dans la branche Commerce de gros
L’accord de salaires dans la branche Commerce de Gros, signé le 2 juin 2023, a été étendu par arrêté du…
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Développement Durable
Eaux usées traitées et eaux de pluie : simplification de leur utilisation
Par le décret n° 2023-835 du 29 août 2023, le Gouvernement a simplifié les règles relatives aux usages et aux…
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Développement Durable
Nouvelles règles en matière de performance énergétique et environnementale des parcs de stationnement : consultation publique du décret précisant le champ d’application
Par une consultation publique (ouverte jusqu’au 14 septembre), le Gouvernement a présenté son projet de décret détaillant l’obligation faite à…
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Gestion des risques distributeurs
Directive IED : mise en conformité obligatoire pour les ICPE bénéficiant du droit d’antériorité
Par le décret n° 2023-722 du 3 août 2023, le Gouvernement a actualisé la procédure relative aux installations fonctionnant au…
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