Nanomatériaux

Nanomatériaux : l’ANSES appelle à adopter une définition plus protectrice

L'ANSES a appelé à une définition européenne plus large des nanomatériaux, affirmant que la recommandation révisée (publiée l'année dernière) est trop restrictive et exclut de nombreux objets de taille nanométrique. Avec beaucoup de retard, la Commission européenne a révisé la définition en juin 2022, mais cela n'a pas modifié de manière significative le scope des nanomatériaux identifiés, ce qui a conduit des ONG à lancer plusieurs avertissements contre les lacunes et l’exclusion de nombreux nanomatériaux connus de la définition. Dans un communiqué de presse du 17 mai 2023, l'ANSES a déclaré que la définition pourrait conduire à une régression de la protection de la santé humaine et de l'environnement, et a appelé les autorités françaises à proposer "une définition plus globale" au niveau national et à œuvrer pour son intégration dans les réglementations sectorielles au niveau de l'UE. L'ANSES estime que les autorités devraient saisir l'opportunité de la révision de REACH et CLP pour proposer une définition plus large des nanomatériaux, qui devrait reposer uniquement sur des critères dimensionnels. Elle préconise également de les définir de façon homogène, quel que soit le secteur dans lequel ils sont utilisés. Ce n’est qu’au regard de l’évaluation des dangers qu’ils représentent que la…

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