cosmetiques

18 janvier 2021 Produits & Application

Produits cosmétiques : Avis du CSSC sur plusieurs ingrédients

Janvier 2021 Nanomatériaux Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en février 2020, le Comité a publié son Avis scientifique sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques en octobre 2020. Après une période de commentaires de quatre semaines, les commentaires reçus ont été examinés…

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9 décembre 2020 Produits & Application

Produits cosmétiques : modifications du règlement 1223/2009 et de ses annexes

Plusieurs décisions de la Commission européenne modifient le règlement n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques : Projet de règlement "Omnibus III" Le projet de règlement Omnibus III, qui reprend les substances classées CMR par la 14ème ATP du règlement CLP (voir notre article dédié aux ATP), a été notifié à…

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5 novembre 2020 Produits & Application

Rapport d'activité 2019 de l'ANSM

Selon l'ANSM, la mission de l'agence est de garantir la sécurité des patients en s’assurant que les produits de santé disponibles en France soient sûrs, efficaces, accessibles et bien utilisés. C'est dans ce contexte qu'elle présente son rapport d’activité 2019. Rythmé par les faits marquants et les chiffres clés de…

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21 octobre 2020 Produits & Application

Canada : modifications proposées à la Liste critique des ingrédients cosmétiques

Pour qu'un cosmétique soit vendu au Canada, il doit répondre aux exigences de la loi sur les aliments et drogues (LAD) et du règlement sur les cosmétiques (RC). L'article 16 de la LAD stipule que les cosmétiques fabriqués, importés ou offerts pour la vente au Canada doivent être sécuritaires. La Liste critique des ingrédients des cosmétiques est…

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8 octobre 2020 Produits & Application

Nouvelle réglementation sur les produits cosmétiques en Chine

Le gouvernement chinois a publié le 29 juin 2020, son nouveau règlement relatif aux produits cosmétiques CSAR (Cosmetic Supervision and Administration Regulation) qui entrera en vigueur le 1er janvier 2021. Cette nouvelle réglementation remplacera la réglementation actuelle (Cosmetic Hygiene Supervision Regulation) qui a vu le jour en 1989. Les principaux…

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27 juillet 2020 Produits & Application

Produits cosmétiques : Organisation de la sécurité sanitaire des produits cosmétiques et de tatouage

L'Inspection Générale des Finances (IGF) et l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) viennent de publier un rapport qui propose des orientations pour renforcer l’organisation française et pour faire évoluer le dispositif européen d’évaluation et de surveillance des produits cosmétiques. Ce rapport fait suite à le demande des ministres concernés après…

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22 avril 2020 Produits & Application

Produits cosmétiques : Recommandations de l’ANSM et la DGCCRF sur les allégations « sans »

L’ANSM a apporté son appui à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) dans l’élaboration de recommandations communes portant sur l’apposition des allégations qui revendiquent l’absence de diverses substances dans la composition des produits cosmétiques. Ces recommandations sont destinées à guider…

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11 mars 2020 Produits & Application

Produits cosmétiques : Perturbateurs endocriniens - 5 demandes d'Opinion au CSSC

L'article 15 du règlement cosmétiques prévoit que la Commission lance une révision du règlement afin de prendre en compte les substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien dès que des critères convenus par la Communauté ou au niveau international pour leur identification étaient disponibles. La Commission européenne a ainsi…

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3 février 2020 Produits & Application

Produits cosmétiques : évaluation de la sécurité des nanomatériaux

Le Comité Scientifique sur la Sécurité des Consommateurs (CSSC) fournit des orientations aux pouvoirs publics et à l’industrie des produits cosmétiques pour garantir la conformité avec le règlement n° 1223/2009, notamment sur les questions de la sécurité des nanomatériaux destinés à être utilisés comme ingrédients cosmétiques. Certains documents publiés par…

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3 février 2020 Produits & Application

Produits cosmétiques : publication du 49ème amendement des standards de l’IFRA

L’IFRA (International Fragrance Association), l’association internationale représentant les industriels du parfum qui a développé des recommandations (« Code of Practice ») à appliquer pour permettre une utilisation sûre des parfums, dans un but de protection du consommateur et de l’environnement. Ce Code of Practice propose ainsi des standards qui interdisent,…

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