Développement Durable
Responsible Care, RSE, déchets, environnement
- 08 novembre 2022Développement Durable
Obligations et échéances du « Décret tertiaire »
Fiche-pratique-decret-tertiaire-septembre-2022Télécharger
- 08 novembre 2022Développement Durable
Publication d’une « mise au point » de l’INERIS sur les documents assurant la traçabilité individuelle des expositions aux facteurs de pénibilité
L’INERIS publie une « Mise au point » sur les fiches et attestations « Pénibilité » et « Traçabilité des expositions » pour prendre en compte la dématérialisation la déclaration des expositions aux facteurs de pénibilité d’une part et la création de l'état des lieux des expositions dans le cadre du suivi post-professionnel.
COVID-19
Le commerce chimique fait face au Covid-19
- 21 septembre 2022
COVID 19 : mise à jour du guide repère
Depuis la levée des restrictions sanitaires le 14 mars 2022, un guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 a remplacé le protocole sanitaire. Destiné à…
- 17 février 2022
Mise à jour du protocole sanitaire national pour les entreprises
Le « Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 » vient d’être mis à jour dans une version applicable au 16…
Produits & Applications
Pharmaceutique, cosmétique, REACH, CLP, biocides
- 09 novembre 2022
Contrôles sanitaires, biologiques et des normes de commercialisation à l'importation: Transfert de la DGCCRF à la DGDDI
À partir du 1er novembre prochain, le transfert à l’administration des douanes des contrôles à l’importation réalisés jusqu’ici par la DGCCRF se poursuit. Ce transfert de compétence porte sur les contrôles…
- 25 octobre 2022
Renouvellement de l’approbation de la créosote comme substance active biocide
Le règlement d'exécution relatif au renouvellement de l'approbation de la créosote, comme substance active biocide pour les TP 8, a été publié au JO UE du 14/10/22.RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1950…
