Développement Durable
Responsible Care, RSE, déchets, environnement
- 18 septembre 2023Développement Durable
Substances extrêmement préoccupantes dans les produits générateurs de déchets : identification de nouvelles substances et publication de l’application informant le consommateur
Deux arrêtés du 30 août 2023 (publiés au JORF le 14 septembre) actualisent les règles afférentes à l’identification et à la mise à disposition d’information sur les substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets. Ces textes sont entrés en vigueur le 15 septembre. Identification des substances dangereuses dans les…
- 01 septembre 2023Développement Durable
Eaux usées traitées et eaux de pluie : simplification de leur utilisation
Par le décret n° 2023-835 du 29 août 2023, le Gouvernement a simplifié les règles relatives aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées. Pour mémoire, ces règles étaient définies par le décret n° 2022-336 du 10 mars 2022. La procédure ayant été…
COVID-19
Le commerce chimique fait face au Covid-19
- 21 septembre 2022
COVID 19 : mise à jour du guide repère
Depuis la levée des restrictions sanitaires le 14 mars 2022, un guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 a remplacé le protocole sanitaire. Destiné à…
- 17 février 2022
Mise à jour du protocole sanitaire national pour les entreprises
Le « Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 » vient d’être mis à jour dans une version applicable au 16…
Produits & Applications
Pharmaceutique, cosmétique, REACH, CLP, biocides
- 18 septembre 2023
L'Europe autorise le 2-acétylfurane et le 2-pentylfurane comme additifs alimentaires pour toutes les espèces animales
La Commission européenne a publié un nouveau règlement, le RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2023/1707, du 7 septembre 2023, concernant l'autorisation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane comme additifs alimentaires pour toutes les…
- 18 septembre 2023
L'UE renouvelle l'autorisation du diformiate de potassium comme additif alimentaire pour les truies
Le renouvellement de cette autorisation relève du règlement (CE) n° 1831/2003 qui régit les additifs utilisés dans l'alimentation animale. La préparation de diformiate de potassium avait initialement reçu une autorisation…
QHSE, transport, logistique, stockage
