nanomateriaux

24 juillet 2023 Nanomatériaux

Le Comité Scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) de l'UE publie le 2eme guide révisé sur l'évaluation de la sécurité des nanomatériaux dans les cosmétiques

Le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) a récemment publié la deuxième révision de ses orientations sur l'évaluation de la sécurité des nanomatériaux dans les cosmétiques. Le guide mis à jour, adopté le 6 juin 2023, vise à fournir des informations complètes et à jour sur l'évaluation des…

Lire la suite

29 mai 2023 Nanomatériaux

Nanomatériaux : l’ANSES appelle à adopter une définition plus protectrice

L'ANSES a appelé à une définition européenne plus large des nanomatériaux, affirmant que la recommandation révisée (publiée l'année dernière) est trop restrictive et exclut de nombreux objets de taille nanométrique. Avec beaucoup de retard, la Commission européenne a révisé la définition en juin 2022, mais cela n'a pas modifié de…

Lire la suite

23 juin 2022 Produits & Applications

MISE A JOUR DE LA DEFINITION DES NANOMATERIAUX par la Commission Européenne

Attendue depuis 2014, la révision de la Recommandation de définition européenne d’un nanomatériau C(2022) 3689 a été publiée le 10 juin 2022 par la Commission Européenne Cette nouvelle Recommandation sur la définition des nanomatériaux, s'inscrit dans le cadre de la stratégie en matière de produits chimiques pour le développement durable…

Lire la suite

25 mars 2022 Produits & Applications

R-Nano : évolution du dispositif et nouveaux outils d'aide

Comme annoncé lors du webinar du 26 novembre 2021 (voir notre article ici), le Ministère de la Transition Ecologique a développé de nouveaux outils d'aide à la déclaration R-Nano. Ils ont été mis en ligne sur la page d'accueil du site R-Nano. Par ailleurs, l'Anses a apporté les évolutions au…

Lire la suite

8 février 2022 Produits & Applications

Note de l'Anses sur la définition d'un nanomatériau

Dans la perspective de la consultation publique relative à l’évolution de la définition européenne issue de la Recommandation 2011/696/UE de la Commission européenne, la Direction générale de la santé (DGS), la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), la Direction générale de l’alimentation (DGAl), la Direction générale du travail…

Lire la suite

30 novembre 2021 Produits & Applications

Retour sur la réunion d’information dédiée à la déclaration annuelle des nanomatériaux R-Nano

Nous étions plus de 250 réunis à l’occasion du webinaire consacré à R-Nano, animé par le Ministère de la Transition Ecologique (DGPR) et l’Anses. Cette matinée a rassemblé les distributeurs de produits chimiques mais aussi l'ensemble des acteurs concernés par cette obligation tels que les fabricants et importateurs, les utilisateurs…

Lire la suite

20 octobre 2021 Produits & Applications

Nanomatériaux : second avis de l'Anses sous la forme d'un guide spécifique

A la suite de son premier avis publié en juin 2020 qui était un état des lieux de la présence de nanomatériaux manufacturés dans l’alimentation (voir notre article ici), l'Anses a poursuivi ses travaux relatifs à la saisine conjointe de la DGAL, DGS, DGT, DGPR et DGCCRF pour la réalisation…

Lire la suite

16 juillet 2021 Produits & Applications

R-Nano : point à date avec les autorités

A la suite de l'évaluation du dispositif de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire, R-Nano, réalisé par l'Anses et dont le rapport a été publié en fin d'année 2020 (voir notre article ici), le Ministère de la Transition Ecologique réfléchit à l'amélioration du registre. Dans ce cadre, une réunion avec…

Lire la suite

18 juin 2021 Produits & Applications

Nanomatériaux & microplastiques : rencontre scientifique de l'Anses & de l'ANR

Le 20 mai 2021, les agences Anses et ANR (agence nationale de la recherche) ont organisé une rencontre scientifique en ligne sur le thème « Microplastiques et nanomatériaux : recherche en environnement et santé ».  Cette rencontre visait ainsi à présenter les résultats des projets menés par les deux agences et à favoriser les échanges entre les…

Lire la suite

18 mai 2021 Produits & Applications

Révision de la définition européenne d'un nanomatériau : consultation des parties prenantes

Adoptée depuis 2011 par la Commission Européenne, la recommandation 2011/696/EU définit le terme de « nanomatériau », pour permettre une approche harmonisée des réglementations et constituer par ailleurs, une base technique et scientifique des politiques de l’UE. A la lumière des développements scientifiques et technologiques de ces dernières années, une révision de la recommandation,…

Lire la suite

10 mai 2021 Produits & Applications

Projet de lignes directrices sur la définition des nanomatériaux dans les produits cosmétiques

Merci de garder ces informations confidentielles Dans le cadre du règlement n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, le pôle Inspection en Surveillance du marché de l'ANSM et le bureau 5B - Produits et prestations de santé et des services à la personne de la DGCCRF ont soumis à six fédérations…

Lire la suite

30 avril 2021 Produits & Applications

R-Nano : report de l'échéance de déclaration

L’échéance de déclaration annuelle des données 2020 pour les substances à l’état nanoparticulaire, telle que prévue à l'article L523-1 du code de l’environnement a été reportée au 31 mai 2021. Cette décision a été prise, à l'instar des années précédentes, pour tenir compte de la situation des acteurs en bout de…

Lire la suite