Présentation de BVT (APAVE) sur la réglementation du transport de marchandises dangereuses en GRV plastique et GRV composite avec récipient intérieur en plastique - 07 juin 2022
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission Produits du 22 mars 2022.
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission Applications du 22 mars 2022.
Présentation du projet TWIICE par Valorplast - 17 mars 2022
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Développement durable du 9 décembre 2021.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Gestion des risques distributeurs du 9 décembre 2021.
Retrouvez la présentation de Sobotram, partenaire de l'UFCC, sur la thématique "Optimiser ma relation de sous-traitance dans le stockage", faite à la Matinée des experts du Congrès 2021.
Retrouvez la présentation de Dachser, partenaire de l'UFCC, sur la thématique "Optimiser ma relation de sous-traitance dans le transport", faite à la Matinée des experts du Congrès 2021.
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission Applications du 26 octobre 2021.
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission Produits du 26 octobre 2021.
Il s'agit d'une FAQ constituée sur la base des questions de différentes associations professionnelles aux autorités britanniques qui aborde notamment l'éligibilité à la notification DUIN et les procédures de notification, l'enregistrement des polymères, la confidentialité des données, la frontière avec le règlement biocides.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Développement durable du 14 octobre 2021.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Gestion des risques distributeurs du 14 octobre 2021
Le questionnaire a été élaboré par des représentants d'entreprises membres de la Fecc avec le soutien de Cosmetics Europe. Il existe actuellement d'innombrables versions de questionnaires provenant de clients, de fournisseurs, de distributeurs et de fabricants. L'objectif est de simplifier le processus et de réduire les délais d'accès aux informations…
Retrouvez ici le résumé des échanges de la session questions/réponses du webinar sur le règlement PIC du 5 octobre 2021.
Retrouvez ici le support de présentation de la DGPR dans le cadre du webinar sur le règlement PIC du 5 octobre 2021.
Retrouvez ici le support de présentation du Webinar du 30 septembre 2021 réalisé par les experts d'Ecomundo sur les réglementations similaires à REACH hors de l'Union européenne : K-REACH, TURKEY REACH - KKDIK, EURASIAN REACH, UK REACH.
Elaboré dans le cadre des travaux de la commission Produits & Applications, l’UFCC vous propose un modèle de courrier à transmettre à vos adhérents afin de les sensibiliser sur les obligations réglementaires liées aux nanomatériaux ainsi que rappeler les informations dont vous auriez besoin en tant que distributeurs - version…
Elaboré dans le cadre des travaux de la commission Produits & Applications, l’UFCC vous propose un modèle de courrier à transmettre à vos adhérents afin de les sensibiliser sur les obligations réglementaires liées aux nanomatériaux ainsi que rappeler les informations dont vous auriez besoin en tant que distributeurs.
Retrouvez ici le support de présentation de Catherine Bramaud, conseillère scientifique et réglementaire à la FEBEA, qui est intervenue lors du congrès 2021 de l'UFCC pour faire un état des lieux réglementaire dans le secteur cosmétique.
Retrouvez ici le support de présentation des trois experts du groupe SGS qui sont intervenus lors du congrès 2021 de l'UFCC sur la thématique de la sécurité alimentaire (les certifications, les analyses et le contact alimentaire).
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission Applications du 24 juin 2021.
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission Produits du 24 juin 2021.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Développement durable du 18 juin 2021.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Gestion des risques distributeurs du 17 juin 2021
Retrouvez ici la présentation faite par la DGPR sur la réglementation "Lubrizol" le 4 mai 2021.
Retrouvez le support de présentation de la Commission Produits & Applications du 25 mars 2021.
Projet de 18ème ATP du règlement CLP (avis du RAC de 2020) proposé lors de la réunion du CARACAL de mars 2021.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission Développement durable du 18 mars 2021.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission GRD du 18 mars 2021.
Vous trouverez le rapport d'évaluation de la Commission européenne sur la législation sur les précurseurs de drogues publié le 30 novembre 2020.
Retrouvez ici les présentations du troisième webinar de l'UFCC consacré au Brexit qui a eu lieu le 8 février 2021. Lors de cet évènement, deux experts des autorités britanniques ont présenté les nouvelles réglementations nationales relatives à la mise sur le marché de produits chimiques : GB-CLP, GB-BPR, GB-PIC et…
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la Commission GRD du 10 décembre 2020
A la suite de la réunion du Service Central des Armes du 26 janvier à laquelle était conviée l'UFCC, retrouvez dans ce document éléments pertinents pour la distribution chimique.
Retrouvez ici le support de présentation de la Commission du 26 novembre 2020.
Retrouvez le support de la présentation faite par la Douane et la DGPR sur les changements de procédures douanières et de réglementation REACH pour les produits chimiques liées au Brexit.
Retrouvez ici la présentation de la DGCCRF lors du webinar du 26 novembre 2020 sur le contrôle des nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Vous y retrouverez le bilan des contrôles des dernières années ainsi qu'un état des lieux sur les obligations des acteurs de la chaîne d'approvisionnement et les discussions…
Newsletter de la MNCPC de novembre 2020 portant sur : le Brexit : des conseils sont fournis selon différentes situations, la publication du règlement n°2020/1737 qui entérine le classement de 7 nouvelles substances comme précurseurs de drogues, l'ouverture de la déclaration annuelle (sur Telescope, jusqu'au 15 février 2021).
Avis de l'agence européenne des médicaments (European Medical Agency) sur le risque d'impuretés de nitrosamines dans les médicaments et reprenant toutes les informations au sujet des mesures à prendre. Document publié en juillet 2020.
Résolution CM/Res(2020)9 du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe sur l’innocuité et la qualité des matériaux et objets pour contact alimentaire.
Document technique de la Commission sur la frontière entre produits cosmétiques et produits biocides pour les produits hydroalcooliques - Novembre 2020. Uniquement en anglais
Orientations de la Commission européenne relatives à la législation applicable pour les nettoyants sans rinçage et les désinfectants pour les mains - 30 mars 2020
Règlement n° 2020/878 modifiant l'annexe II établit des exigences concernant l’élaboration des FDS.
Règlement délégué 2020/1737 de la Commission du 14 juillet 2020 modifiant le règlement 273/2004 du Parlement européen et du Conseil et le règlement 111/2005 du Conseil en ce qui concerne l’inclusion de précurseurs de drogues dans la liste des substances classifiées : PMK methyl glycidate (CAS 13605-48-6) en catégorie 1…
Lignes directrices de la Commission européenne concernant la mise en œuvre du règlement (UE) 2019/1148 relatif à la commercialisation et à l’utilisation de précurseurs d’explosifs.
Règlement n° 2019/1148 du 20/06/19 relatif à la commercialisation et à l'utilisation de précurseurs d'explosifs abrogeant le règlement (UE) n° 98/2013.
Décret n° 2019-643 du 26 juin 2019 relatif à la publicité commerciale pour certaines catégories de produits biocides pris en application de l'article 76 de la loi Egalim.
Décret n° 2019-642 du 26 juin 2019 relatif aux pratiques commerciales prohibées pour certaines catégories de produits biocides pris en application de l'article 76 de la loi Egalim.
Avis aux opérateurs sur les décrets biocides pris en application de l'article 76 de la loi EGALIM publié le 24 septembre 2020. Il a pour objectif de clarifier les exigences attendues des opérateurs pour les deux décrets entrés en vigueur le 1er octobre 2019 relatifs à la publicité commerciale et…
Le règlement n° 2020/1677 du 31/08/20 paru au JOUE le 13/11/20 constitue avec le règlement n° 2020/1676 sur les peintures sur mesure le second amendement à l’Annexe VIII du CLP.
Éléments transmis à la Mission « mise en oeuvre du règlement européen sur la commercialisation et l’utilisation de précurseurs d’explosifs » pour la profession.
Le 2 octobre dernier, la MNCPC a organisé dans les locaux de France Chimie, son traditionnel colloque sur les précurseurs chimiques. Vous trouverez ici la présentation de la Commission européenne concernant l'évolution de la réglementation européenne et les enjeux autour de sa réévaluation.
Le 2 octobre dernier, la MNCPC a organisé en collaboration avec les organisations professionnelles, son traditionnel colloque sur les précurseurs chimiques. Vous trouverez ici la présentation de la MNCPC concernant la refonte de ses téléservices.
Retrouvez ici le support de présentation du Webinar réalisé par les experts d'Ecomundo sur les réglementations similaires à REACH hors de l'Union européenne : K-REACH, TURKEY REACH - KKDIK, EURASIAN REACH, UK REACH.
Ce nouveau protocole national s’applique à partir du 1er septembre 2020 (mise à jour le 17 septembre 2020). Les entreprises doivent mettre en œuvre progressivement les mesures complémentaires éventuellement nécessaires à celles déjà déployées, dans le cadre d’un dialogue social interne et après avoir informé les salariés.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la commission Développement durable du 17 septembre 2020.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la commission Gestion des Risques Distributeurs du 17 septembre 2020.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la commission Développement durable du 18 juin 2020.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la commission Gestion des Risques Distributeurs du 18 juin 2020.
Retrouvez le support de présentation des sujets discutés lors de la commission Gestion des Risques Distributeurs du 23 janvier 2020.
