Réglementations environnementales applicables aux site de stockage de produits chimiques (fiche pratique)

Un site de stockage de produits chimiques est soumis sur les différents aspects de son fonctionnement à de nombreuses prescriptions environnementales, dont la tenue à jour peut être complexe. La détermination des prescriptions applicables à un site en particulier dépend de nombreux éléments spécifiques, telles que le classement ICPE et/ou Seveso, l’arrêté préfectoral, l’ancienneté et l’historique du site, son environnement urbanistique et géographique, etc…La mise à jour de la liste des prescriptions est un travail long et complexe, ainsi que d’un certain coût, qui peut être réalisé en interne ou externalisé à une société spécialisée dans la conformité réglementaire. En revanche, une première approche de la mise en conformité réglementaire consiste à identifier les différentes réglementations concernées, étape préalable à l’évaluation à l’intérieure de chacune d’elle les prescriptions applicables. A cette fin, l'UFCC vous propose dans une fiche pratique la liste des réglementations applicables.