GUIDE DE BONNES PRATIQUES DEPOTAGE EN VRAC DE PRODUITS MINERAUX ET DE SOLVANTS LIQUIDES (CLASSE 3 ; 6.1 ; 8 et 9) CHEZ LE CLIENT

Ce guide vise à aider les entreprises à répondre à leurs obligations en matière de santé, de sécurité et de respect de l’environnement lors du dépotage de produits minéraux et de solvants liquides chez le client. Pour limiter les risques d’accidents lors de dépotages, il appartient à chacun d’informer ses interlocuteurs tout au long de la chaîne de distribution (distributeur, transporteur, chauffeur, client final) des dangers générés par cette opération de transport, et les opérations de chargement / déchargement liées, ainsi que les erreurs à éviter. Ce document recense les principales phases d’une opération de dépotage auxquelles chaque distributeur doit être attentif afin d’optimiser la fiabilité et la sécurité de cette opération. Pour chacune de ces étapes, vous trouverez les références réglementaires associées et les recommandations préconisées par les principaux organismes compétents notamment la CNAMTS, l’INRS ainsi que des guides. Ce guide est un référentiel d’application volontaire qui permet aux adhérents qui le souhaitent de promouvoir auprès de leur personnel et de leurs clients la mise en oeuvre de ces bonnes pratiques.

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