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TMD : principaux changements de la Réglementation IATA applicable au 1er janvier 2020

Applicable au 1er janvier 2020 L’International Air Transport Association (IATA) a publié la liste des principales nouveautés de l'édition 2020 de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses, applicables à compter du 1er janvier 2020. Cette publication intègre les modifications survenues en cours d’année dans l’édition 2019, les modifications adoptées par le Conseil des marchandises dangereuses de l’IATA ainsi que les modifications apportées par le Groupe des marchandises dangereuses de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans l'élaboration de l'édition 2019-2020 des Instructions techniques. Ces évolutions portent sur les parties 2, 4, 5, 7 et 8 de la réglementation internationale.   Notamment, la liste des marchandises dangereuses (4.2) connaît plusieurs modifications qui concernent les numéros ONU 1700, 2389, 3449, 3077, 3082 et 3536. Au titre de la partie 5 (emballage), les dispositions relatives à l’emballage dans un même conditionnement extérieur de marchandises dangereuses diverses a été modifié pour indiquer clairement que seules les marchandises dangereuses autorisées par l'instruction d'emballage 620 peuvent être emballées dans le même emballage extérieur que les numéros ONU 2814 et 2900 (5.0.2.11.c) et pour clarifier l’exception de calcul de la valeur « Q » lorsque les marchandises dangereuses ont le même numéro ONU, le même groupe d’emballage et…

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